Déposée le 22 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVIMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RainPol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVIMET domicilié(e) 23 RUE COLBERT - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 472 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque RainPol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RainPol arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.
NOVIMET a également déposé les autres marques suivantes : HYDRIX , ZPHI , NOVIMET
NOVIMET, Société anonyme - 23 RUE COLBERT - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 448472563
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 20 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589027 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679492 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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